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Conclusion et pour en savoir plus

par Infobourg le 6 janvier 2011

(section précédente)

Conclusion

La pérennité de la création passe nécessairement par la reconnaissance de l’auteur. Cela est particulièrement vrai sur Internet, cette source intarissable d’œuvres de toutes sortes. Pour ce faire, il importe d’observer quelques règles de base. L’œuvre appartient à son auteur, c’est pourquoi on doit considérer son utilisation comme un emprunt qui ne se fait pas sans respecter certaines conditions. Certains sites vous dicteront clairement ces conditions, d’autres non. Dans le doute, mieux vaudra alors s’abstenir. En l’absence de ces conditions, il suffit parfois de demander simplement la permission pour obtenir l’autorisation d’utilisation souhaitée. Pour servir l’enseignement, il faut parfois consentir à partager.

Pour en savoir plus

Abran, F., & Trudel, P. (2003). Guide pour gérer les aspects juridiques d’Internet en milieu scolaire. Université de Montréal, Montréal, Canada.

Lessig, L. (2008). Remix : Making Art and Commerce Thrive in the Hybrid Economy. New York : Penguin Press.

Lessig, L. (2004). Free Culture : The Nature and Future of Creativity. New York : Penguin Press.

Ministère de la Justice, Canada. Loi sur le droit d’auteur. Page consultée le 10 décembre 2010. http://lois.justice.gc.ca/fra/C-42/index.html

Parlement du Canada. Projet de loi C-32. Page consultée le 10 décembre 2010.
http://www2.parl.gc.ca/HousePublications/Publication.aspx?DocId=4580265&Language=f&Mode=1

Par Marc-André Brouillard

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